Scalis célèbrera sa 1000ème vente Hlm en 2023 !
Afin de célébrer cet évènement, la société a décidé d’offrir un cadeau au millième acquéreur, ainsi qu’aux 4 précédents : du 996ème au 999ème - voir conditions ci-dessous.
Règlement opération 1 000ème vente HLM
Scalis, Société Anonyme d’HLM au capital de 11 511 776,00 €, immatriculée au RCS de CHATEAUROUX sous le N°615 820 463, dont le siège social est situé 14-16 Rue Saint Luc 36000 CHATEAUROUX, procède à des cessions d’éléments de son patrimoine conformément aux dispositions législatives et règlementaires (articles L.443-7 et suivants, articles R.443-10 et suivants du CCH), cessions communément désignées sous le terme « ventes HLM ».
Au cours de l’exercice 2023, la 1 000ème vente HLM sera régularisée. Afin de célébrer cet évènement, la société a décidé d’offrir un cadeau au millième acquéreur, ainsi qu’aux 4 précédents : du 996ème au 999ème, à la condition qu’ils remplissent les conditions ci-dessous énoncées.
Cette offre est soumise aux conditions suivantes :
- L’acquéreur doit être une personne physique,
- Ne pas être salarié(e) de Scalis et du Groupe Polylogis,
- Ne pas faire partie de la famille directe (parents / enfants) d’un(e) salarié(e) de Scalis et du Groupe Polylogis,
- Le logement acquis doit être occupé uniquement à titre de résidence principale,
- La signature de l’acte authentique, en l’étude de Maîtres LACAILLE-BOXBERGER, Notaires à CHATEAUROUX, constatant le transfert de propriété, fixera l’ordre de classement des acquéreurs respectant les conditions ci-dessus énoncées,
- Le classement ne sera pas communiqué à l’acquéreur, ceci afin qu’il ne puisse choisir ou décaler la date de signature de l’acte authentique afin de modifier son rang dans le classement.
Cadeaux offerts.
5 cadeaux seront offerts dont la valeur se situe environ entre 220,00 € et 6 000,00 €. Ils seront attribués selon les modalités suivantes, sans que l’acquéreur puisse choisir le cadeau lui revenant :
- Acquéreur n° 996 : cadeau d’une valeur d’environ : 220,00 €
- Acquéreur n° 997 : cadeau d’une valeur d’environ : 450,00 €
- Acquéreur n° 998 : cadeau d’une valeur d’environ : 600,00 €
- Acquéreur n° 999 : cadeau d’une valeur d’environ : 2.000,00 €
- Acquéreur n° 1000 : cadeau d’une valeur d’environ : 6.000,00 €
Conditions d’utilisation des cadeaux offerts.
Les acquéreurs, attributaires des cadeaux, se conformeront aux conditions d’utilisation fixées par les prestataires auprès desquels ces cadeaux ont été acquis par Scalis.
Ils ne pourront faire l’objet d’un remboursement ni d’une cession.